Marque expirée - Marque en non vigueur

D&S
vetis sarl

Numéro de dépôt :
3632811
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
D&S de vetis

Présentation de la marque D&S

Déposée le 27 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vetis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D&S »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vetis domicilié(e) 5-7 rue des gardinoux,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 782 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vetis domicilié(e) 5-7 rue des gardinoux,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&S est expirée depuis le 27 février 2019.

vetis a également déposé les autres marques suivantes : D.skins. 858


vetis sarl - 5-7 rue des gardinoux,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 493782494


vetis - 5-7 rue des gardinoux,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.